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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAFITI PROSPECTIVE
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LISTE AU PERE NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LISTE AU PERE NOEL
GRAFITI PROSPECTIVE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94516524
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2004

Présentation de la marque LISTE AU PERE NOEL

Déposée le 15 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) GRAFITI PROSPECTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LISTE AU PERE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAFITI PROSPECTIVE domicilié(e) 4, rue Pierre Bucher, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LISTE AU PERE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LISTE AU PERE NOEL est expirée depuis le 15 avril 2004.

GRAFITI PROSPECTIVE a également déposé les autres marques suivantes : AAAAAAAA LE CRI DU PRIX QUI MEURT , BRONN


GRAFITI PROSPECTIVE (S.A.) - 4, rue Pierre Bucher, 67000 STRASBOURG - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, affiches, catalogues.Jeux, jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].